Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KUB'X
Bruno Goubert Bernard Robert
Numéro de dépôt :
3688473
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque KUB'X
Déposée le 2 novembre 2009 par Bruno Goubert et Bernard Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KUB'X »
Les déposants sont Bruno Goubert domicilié(e) 645 Bd du grand terme - 30133 - LES ANGLES - France et Bernard Robert domicilié(e) 775 Bd du midi - 30133 - LES ANGLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Goubert domicilié(e) 645 Bd du grand terme - 30133 - LES ANGLES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bruno Goubert - 645 Bd du grand terme - 30133 - LES ANGLES - France
Bernard Robert - 775 Bd du midi - 30133 - LES ANGLES - France
Bruno Goubert - 645 Bd du grand terme - 30133 - LES ANGLES - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539514 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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